Études d’aménagement foncier en France
ATLAM dispose d'une très grande expérience dans ce domaine :
Il intervient sur plusieurs départements du grand ouest :
- depuis 1983, sur le Département de La Vendée.
- et depuis 1993, sur d'autres départements : Charente-Maritime, Maine-et-Loire, Indre-et-Loire, Sarthe, Ille-et-Vilaine, Deux-Sèvres, Vienne, Orne, Mayenne, Loire-Atlantique.
Il réalise toutes les études règlementaires à chacun des stades de la procédure :
- Etudes d'opportunité
- Etudes d'aménagement
- Etudes d'impact
- Dossiers de demande de dérogation espèces protégées
- Suivis des travaux et des mesures compensatoires.
Il intervient sur tous les types de procédures :
- Opérations d'aménagement foncier liées à des grands ouvrages (routes, autoroutes, LGV)
- Opération d'aménagement foncier à but environnemental (AFAFE) : protection de l'eau sur des bassins d'alimentation en eau potable, gestion et mise en valeur de marais, reconstitution d'habitats en milieux ouverts, …
- Procédures d'échange et cessions amiables d’immeubles ruraux avec périmètre (ECIR).
Quelle que soit la procédure, ATLAM est particulièrement attaché non seulement à protéger l'existant mais aussi à proposer la mise en place de mesures visant à améliorer la qualité environnementale des périmètres d'aménagement.
Ceci passe par :
- la réalisation d'un état initial précis, issu de relevés de terrain,
- une large concertation avec les différents acteurs de la procédure (élus, agriculteurs, propriétaires, associations environnementales, organismes de la protection de l'eau et de la biodiversité, …).
